La taxe carbone représenterait une hausse de 2 centimes par litre de gazole en 2015

Selon les calculs de l’Automobile Club Association (ACA), la taxe carbone que souhaite mettre en place le gouvernement représenterait une hausse de 1,7 centime d’euro par litre d’essence et de 2 centimes par litre de gazole en 2015.

Cette contribution « consistera à calculer une partie du montant des taxes sur les produits énergétiques (TICPE) en fonction de leur teneur en CO2, leur teneur en carbone », a annoncé le Président François Hollande dans son discours d’ouverture de la conférence environnementale.

Si le projet du gouvernement n’est pas modifié par les députés et les sénateurs lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2014, le montant de cette taxe devrait être de 7 euros la tonne de CO2 en 2014, puis il augmenterait progressivement à 14,50 euros la tonne de CO2 en 2015 et à 22 euros en 2016. Le gouvernement a promis qu’en 2014, l’introduction de la taxe sera indolore, car elle sera compensée par une baisse de l’une des composantes de la TICPE.

Néanmoins, à partir de 2015, « cela signifierait que les taxes sur l'essence augmenteraient de 1,7 centime d'euro puis d'autant en 2016 », calcule l’ACA. « Pour le gazole, qui contient légèrement plus de CO2 par litre, ces hausses seront de 2 centimes en 2015 puis d'autant en 2016 ».

« Le risque ici est d’alourdir le budget déjà très contraint des automobilistes. D’autant que ceux qui doivent utiliser leur voiture pour se rendre au travail sont généralement des ménages modestes qui ne peuvent pas vivre dans les villes. Les automobilistes paient déjà 35 milliards d’euros de TICPE par an ; l’automobile représente 83 % des déplacements et reste le transport social de référence, il faut que cette mobilité individuelle puisse rester à un coût acceptable pour tous », souligne Christian Scholly, directeur administratif de l’ACA.

Les hausses de 1,7 centime d’euro et 2 centimes d’euro sur les litres d’essence et de gazole doivent rapporter à l’Etat 2,5 milliards d'euros supplémentaires en 2015 et 4 milliards en 2016. Le gouvernement a néanmoins garanti le principe de « neutralité » de cette taxe par la restitution de ces recettes aux ménages. Il n’a en revanche pas précisé quelles pourraient être les modalités de restitution. « L’hypothèse de donner des chèques carburants a été avancée. C’est une bonne idée, mais elle est administrativement très complexe à mettre en ?uvre. Nous serions également favorable à des crédits d’impôts », note M. Scholly. (AUTOACTU.COM 24/9/13)

Alexandra Frutos